1 / Conditions générales d'utilisation
L'association « Antony Volley » a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit des différentes sociétés concernées de l'association « Antony Volley ». Cette page détaille les conditions légales s'appliquant à chaque visiteur de ce site internet www.antonyvolley.com. Le fait de consulter et/ou d'utiliser le présent site implique l'acceptation et l'application des spécifications de ce document de manière inconditionnelle.
2 / Propriété intellectuelle
1. L'intégralité du présent site, la présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos, graphismes, photographies, plans, vidéos, sons, le nom de domaine du site et les autres noms de domaine (etc.) apparaissant sur le site sont protégés par les législations françaises et internationales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive des différentes sociétés concernées de l'association « Antony Volley » ou font l'objet d'un droit d'exploitation obtenu par les différentes sociétés concernées de l'association « Antony Volley ».
2. Toute modification ou représentation intégrale ou partielle du présent site ou de l'un quelconque de ses éléments, de quelque manière que ce soit, et quel qu'en soit le support, sans l'autorisation préalable et expresse de l'association « Antony Volley » est prohibée. Toutefois, vous êtes autorisé à réaliser une seule copie sur votre ordinateur personnel uniquement pour un usage personnel et non commercial et à condition qu'aucune modification n'y soit apportée. Le non respect de la présente clause et de son interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrefacteur.
3. Chaque copie autorisée du contenu de ce site devra mentionner l'avis suivant : « copyright 2011 ..©.. Société concernée de l'association « Antony Volley » - tous droits réservés »
4. Aucun lien hypertexte ne pourra désigner le site sans l'accord express et préalable de l'association « Antony Volley ».
3 / Responsabilité exclusion de garantie
1. Malgré le soin apporté par l'association « Antony Volley » dans le choix des informations placées sur ce site et leur mise à jour, il est, néanmoins, possible que celui-ci contiennent des erreurs, imprécisions ou omissions. En conséquence, l'association « Antony Volley » ne peut garantir l'exactitude et l'exhaustivité des informations contenues sur ce site. Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité contractuelle de l'association « Antony Volley ». Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
2. L'association « Antony Volley » ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage matériel ou immatériel, direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes (y compris ceux pouvant être causés par l'éventuelle diffusion de virus ou par la fraude informatique) ou conséquence résultant de la consultation de ce site, de son utilisation, des informations et de l'emploi des informations qu'il comporte ou encore de l'impossibilité d'y avoir accès, à l'exception des dommages directs consécutifs d'une faute lourde ou intentionnelle de l'association « Antony Volley ».
3. De plus, les liens hypertextes placés sur ce site afin de compléter votre information ne sauraient engager la responsabilité des sociétés concernées de l'association « Antony Volley » du fait de leur contenu ; pas plus que le contenu de sites extérieurs désignant le site par un lien hypertexte, aucun contrôle ne pouvant être exercé par l'association « Antony Volley » sur ces sites totalement indépendants. Tout utilisateur du site et des liens hypertextes doit se protéger des virus qui pourraient lui être inoculés lors de la visite du présent site ou de sites accessibles à partir du présent site par des liens hypertextes.
4 / Loi et réglementation en vigueur
Le présent site et son contenu sont soumis aux lois et aux tribunaux français et ce, quelle que soit la nationalité du consultant.
5 / Informations légales Editeur :
L'association Antony Volley: 3 rue Pablo Picasso 92160 Antony
Conception graphique et réalisation du site : Sonia DEMS
Hébergement du site : one&one.
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